Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOUS LE BOUCHON
Monsieur PIERRE BORIES

Numéro de dépôt :
4531643
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2029
SOUS LE BOUCHON de PIERRE BORIES

Présentation de la marque SOUS LE BOUCHON

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par monsieur PIERRE BORIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUS LE BOUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur PIERRE BORIES domicilié(e) TM 26 RD 613 - 11200 - MONTSERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LE HAMEAU DES OLLIEUX, Monsieur PIERRE BORIES domicilié(e) TM 26 RD 613 - 11200 - MONTSERET - France.

La marque SOUS LE BOUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LE BOUCHON arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.

PIERRE BORIES a également déposé les autres marques suivantes : Artisans Partisans


Monsieur PIERRE BORIES - TM 26 RD 613 - 11200 - MONTSERET - France


SAS LE HAMEAU DES OLLIEUX, Monsieur PIERRE BORIES - TM 26 RD 613 - 11200 - MONTSERET - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.